Étiquette : Tutelles

  • 1586-1610 Actes divers

    Nous avons déjà passé en revue les principaux actes qui réglaient la vie de nos ancêtres (contrats de mariage, ventes, partages, donations ou échanges de parcelles, et les testaments) entre 1586 et 1610. Il y en a d’autres moins nombreux mais tout aussi intéressants : Accords, Arrêts, Associations, Baux, Cessions, Départements, Emphytéose, Fondations, Inventaires, Obligations,…