Étiquette : Actes divers
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Actes divers de 1616 à 1620
Dans ces actes divers toutes sortes d’actes notariés vous sont proposés ; et aujourd’hui, par exemple, en la grande salle du château d’Aubière, le bally Fouchier tient audience de justice. Jacques Chastanier y répond de la plainte de son gendre…
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Actes divers de 1586 à 1610
Nous avons déjà passé en revue les principaux actes qui réglaient la vie de nos ancêtres (contrats de mariage, ventes, partages, donations ou échanges de parcelles, et les testaments) entre 1586 et 1610. Il y en a d’autres moins nombreux mais tout aussi intéressants : Accords, Arrêts, Associations, Baux, Cessions, Départements, Emphytéose, Fondations, Inventaires, Obligations,…